9 septembre 2011

Justice

  La justice est l'affaire des magistrats. Ils s'appuient sur le Code Impérial pour rendre la justice, mais aussi pour mener l'enquête et faire appliquer la condamnation.

  Les magistrats.  Les magistrats exercent sur la place publique et n'importe quel citoyen peut s'adresser à eux. On les reconnaît à leurs insignes : les rouleaux officiels, la magistrale, l'armure protocolaire, les robes et les chaînes du jugement. Ils sont aussi accompagné de greffiers et de gardes, que ce soit pour les escorter, les aider dans leur enquête ou faire appliquer une condamnation.
  On n'attend pas des magistrats qu'ils soient justes et incorruptibles, mais qu'ils rendent la justice en évitant le scandale. Une généreuse compensation financière peut les aider à accélérer la procédure, à fermer les yeux sur des activités illégales ou à dédommager une victime sans passer devant un tribunal.

  Le Code Impérial.  Le Code Impérial rassemble l'ensemble des décrets seigneuriaux pris par le Conseil Suprême. Tous les magistrats le connaissent par cœur, mais ils disposent toujours d'une version écrite sur leurs rouleaux. En effet, la loi oblige les magistrats à lire les décrets qu'ils citent.
  Le Code Impérial s'applique à tous les citoyens de l'Empire. Les étrangers n'ont aucun droit. Pour devenir citoyen, il faut qu'un autre citoyen en fasse la demande et la procédure peut prendre des années. Devenir protégé est plus facile, si un citoyen accepte de devenir votre protecteur. La procédure est rapide : le jugement est rendu dans l'heure. Un protégé n'a aucun droit, mais s'en prendre à lui revient à s'en prendre à son protecteur.

  Requête.  Tout citoyen a droit de requête, c'est-à-dire qu'il peut s'adresser à un magistrat pour lui demander de rendre justice. C'est au magistrat ensuite d'agréer ou de rejeter la requête après enquête.
  Si la requête est agréée, le magistrat convoque un tribunal. Il se réunit sur une place publique avec deux de ses collègues. Il leur livre les conclusions de son enquête et le tribunal rend son jugement. Si le requérant a subi un tort, le jugement s'accompagne de la condamnation du coupable. Le magistrat qui a agréé la requête est alors chargé de l'appliquer.

  Enquête.  Avant d'agréer ou de rejeter la requête, le magistrat mène son enquête. Il a tout le temps pour le faire, et certaines enquêtes peuvent prendre des années. Une généreuse compensation financière permet souvent d'accélérer la procédure.
  Le magistrat doit prouver ce qu'affirme le requérant. Il peut conduire son enquête de façon traditionnelle, mais il peut aussi gagner du temps en regardant dans le passé d'une personne ou la forçant à dire la vérité. Dans les deux cas, il doit avoir l'accord de la personne, mais la plupart des gens acceptent sans difficultés. Quand on refuse, c'est qu'on a quelque chose à cacher.
  Quoi qu'il en soit, un magistrat ne se fie jamais aveuglément à ce qu'il apprend de cette façon. Ce qu'on voit dans le passé peut être interprété de plusieurs façons, surtout quand le coupable sait qu'on va y regarder. Une personne malhonnête peut aussi se protéger à l'avance et même changer ses propres souvenirs.

  Condamnation.  Un condamné peut être mis à l'amende, mis en servitude ou mis à mort.
  La mise à l'amende est la condamnation la plus fréquente. Elle est proportionnelle à la gravité de l'agression ou du préjudice et au Rang de la victime. Un magistrat demandera 1 cristaux pour une agression simple sur une personne de Rang 1. Il en demandera 100 pour la même agression sur une personne de Rang 10.
  La mise en servitude est réservée au cas où le coupable n'a pas les moyens de payer l'amende. Il est alors obligé de travailler jusqu'à ce qu'il puisse rembourser l'amende.
  La mise à mort peut être définitive ou non. La mise à mort définitive est réservée aux condamnations les plus graves. La mise à mort non définitive sert d'avertissement. Au besoin, le magistrat demande aux collecteurs d'attendre quelques jours avant de laisser partir le coupable.

  Agression & préjudice.  La loi interdit d'agresser quelqu'un ou de lui porter préjudice.
  N'importe quelle action ou n'importe quel sort peut constituer une agression, si la cible n'est pas consentante. En revanche, se défendre contre un agresseur n'est pas une agression. Il n'est donc pas interdit de tuer quelqu'un qui vous importune.
  Une agression avec contrainte est plus lourdement condamnée qu'une agression simple. Il y a contrainte quand l'agresseur prend son temps. Ainsi un meurtre ou une injure sont des agressions simples. En revanche, la torture, le viol, le racket, le prêt de gemmes forcé sur la journée ainsi que le maintien d'un sort de modification de souvenirs, de persuasion, de sentiment ou de maladie sont des agressions avec contrainte.
  L'agression d'un garde, d'un soldat ou d'un magistrat est aussi plus lourdement condamnée qu'une agression simple.
  Dans le cas d'un préjudice, le magistrat évalue si on a nui à votre image, si on vous fait perdre d'argent et si on vous a nui longtemps. Plus le préjudice est important et plus la condamnation est lourde. La diffamation, le non-remboursement d'un prêt, le vol, la contrebande, la contrefaçon, l'effraction et l'imitation d'apparence ou de signature sont des exemples de préjudices.

  Meurtre & assassinat.  La loi distingue un meurtre d'un assassinat. Un meurtre est une agression simple et on peut parfaitement y recourir pour se défendre d'une agression.
  Un assassinat, en revanche, est beaucoup plus grave dans la mesure où il y a intention manifeste d'entraîner la mort définitive de la victime. Aux yeux d'un magistrat, l'intention manifeste est celle que montre l'assassin. Tuer quelqu'un en pleine rue et laisser le corps sur place n'est manifestement pas un assassinat, puisque la famille ou les amis peuvent récupérer le corps. En revanche, emporter le corps ou le cacher prouve manifestement qu'on cherche à assassiner la personne.

  Débauche & bestialité.  La loi condamne les relations sexuelles entre espèces, même entre personnes consentantes. Aujourd'hui, les mœurs ont évolué et les magistrats ferment les yeux, sauf en cas d'agression ou de scandale.
  Le terme de débauche qualifie les rapports sexuels avec une autre espèce que la sienne. Le terme de bestialité qualifie les rapports sexuels avec une bête. On peut donc être à la fois condamné pour débauche et bestialité, ce qui alourdit d'autant la condamnation.

  Voracité.  La voracité, qu'on appelle aussi l'"appétit de chair", entraîne la mise à mort définitive. Il est interdit de manger de la viande, qu'elle soit vivante ou morte.
  Les bêtes et les oiseaux sont des créatures conscientes et manger leur chair est une agression grave. Paradoxalement, les poissons ne sont pas considérés comme de la viande. Sans doute parce qu'ils ne parlent pas et n'ont qu’une conscience limitée.

  Thaumaturgie & machinerie.  La thaumaturgie et la machinerie sont extrêmement réglementées. Créer une créature ou une machine sans autorisation entraîne la mise à mort définitive.
  En pratique, la loi est devenue de plus en plus permissive avec le temps. Aucun thaumaturge ne s'expose à la mise à mort définitive pour avoir créer illégalement une créature inoffensive comme un dragonnet. En revanche, il pourrait être condamné s'il lâchait en ville un drac créé illégalement.

  Drogues.  Parmi les drogues, seule la vente de chacrat est autorisée. Le trafic d'autres drogues peut entraîner la mise à mort définitive. Cela n'empêche pas l'extase de faire des ravages : on ne compte plus les exatiques qui mendient dans les rues pour pouvoir payer leur dose.

  LEM.  L'usage de l'Artifice est strictement réglementé. Il est réservé aux mages qui doivent être titulaires d'une Licence d'Exercice de la Magie, la fameuse LEM. En pratique, seuls ceux dont le talent est supérieur à 9 sont concernés.
  La LEM est délivrée par la Loge Invisible. On peut l'obtenir en appelant le Secrétariat Hermétique. Les frais d'inscription s'élèvent à 30 cristaux par an.
  Un mage qui n'a pas de LEM peut être mis à l'amende. Les contrôles sont fréquents, que ce soit de la part des gardes, des soldats ou des magistrats.
  Malgré cela, certains mages refusent toujours de s'inscrire à la Loge Invisible. Ces allumés ou ces givrés, comme on les appelle, se réfugient dans les bas quartiers et travaillent souvent pour la pègre.

  Prostitution.  La prostitution n'est pas interdite. On croise des prostitués des deux sexes et de différentes espèces, même si les elfes et les minettes sont les plus fréquentes.
  Les prostituées des rues vivent dans des conditions misérables. Elles entraînent leurs clients dans un coin et se font payer quelques cristaux. Leurs gains vont directement à leur souteneur qui les exploite.
  Les prostituées en imagerie ont de quoi faire un brin de toilette et de quoi se changer. En outre, si un client est violent, elles peuvent compter sur leur souteneur. Leurs tarifs vont de 10 et 50 cristaux.
  Les mantes ont la situation la plus enviable. La plupart sont des prostituées de luxe, mais peu d'entre elles se considèrent comme telles. Elles ont un statut à part. Beaucoup de riches seigneurs et de riches dames en font leurs favorites ou leurs favoris.

  Mendicité.  La mendicité, comme la prostitution, n'est par interdite. Quand ils ne sont pas trop sales et qu'ils ont de vagues talents d'imageur ou de rimeur, on laisse les mendiants travailler dans les rues. Sinon, on les chasse des rues les plus fréquentées.
  Certains mendiants n'ont personne pour les protéger et ils sont souvent victimes de racket. La plupart préfèrent travailler pour un collecteur qui les exploite en échange de sa protection.

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