Justice

La justice est l'affaire des magistrats. Ce sont eux aussi qui mènent les enquêtes et se chargent de l'application des peines. On n'attend pas d'eux qu'ils soient incorruptibles. Tant qu'il n'y a pas de risque de scandale, un généreux pot-de-vin peut les aider à fermer les yeux ou à accélérer la procédure.

Le Code Impérial.  Le Code Impérial rassemble l'ensemble des décrets seigneuriaux pris par le Conseil Suprême. Tous les magistrats le connaissent par cœur, mais ils disposent toujours d'une version écrite sur leurs rouleaux officiels. En effet, un magistrat n'a pas le droit de citer le Code Impérial sans le lire. Les rouleaux font partie de ses insignes, comme la magistrale, l'armure protocolaire, les robes et les chaînes du jugement.

Requête.  Tout citoyen a le droit de requête, c'est-à-dire qu'il peut s'adresser à un magistrat pour lui demander de rendre la justice. En ville, il n'est pas difficile de trouver un magistrat. Il y en a sur presque toutes les places.

Un magistrat peut ratifier ou rejeter une requête, mais il n'est pas obligé de le faire tout de suite. La loi lui laisse tout le temps pour mener l'enquête.

Une fois la requête ratifiée, le magistrat réunit deux collègues. Ce tribunal se réunit publiquement, sur une place, pour que chacun puisse entendre son jugement. Le magistrat qui a ratifié la requête est entendu par les deux autres. Tour à tour, ils lui posent des questions avant de rendre un jugement commun.

Si le requérant a subi un tort, le jugement s'accompagne de la condamnation du coupable. Le magistrat qui a ratifié la requête se charge de l'appliquer. Il peut, au besoin, faire appel à des gardes ou des soldats.

Un magistrat peut demander jusqu'à dix gardes ou dix soldats, sans procédure particulière. Certains s'en servent d'ailleurs comme escorte.

Citoyenneté.  Le Code Impérial s'applique à tous les citoyens de l'Empire. Les étrangers n'ont aucun droit.

Pour devenir citoyen, il suffit qu'un citoyen en fasse la requête pour vous auprès d'un magistrat. Hélas, la procédure peut parfois prendre des années.

Il est plus facile d'obtenir le statut de protégé. Il suffit pour cela qu'un citoyen en fasse une requête pour vous. La procédure est immédiate. Le magistrat ratifie immédiatement la requête et le jugement est rendu dans l'heure.

Un protégé n'a aucun droit, mais s'en prendre à lui revient à s'en prendre à son protecteur.

Immoralité & Barbarie.  Le Code Impérial ne parle pas de délits ni de crimes, mais d'immoralités et de barbaries au terme des articles 28-29.

"Art. 28. Sont jugés comme immoralités : la bestialité, la contrebande, la contrefaçon, le désordre, la fumisterie, l'injure, l'intrusion, le meurtre, la violence et le vol."

"Art. 29. Sont jugés comme barbaries : l'assassinat, la domination, l'esclavage, la rébellion, la machination, la thaumaturgie, la torture, le viol et la voracité."

Le racket, le chantage, l'enlèvement et le cambriolage sont souvent assimilés à des vols avec violence.

L'assassinat consiste tuer un personne avec l'intention d'entraîner la mort définitive. Aux yeux d'un magistrat, seule compte l'intention manifeste, c'est-à-dire celle que montre le meurtrier par ses actes. Tuer quelqu'un en pleine rue, sous les yeux de témoins, et laisser le corps sur place n'est manifestement pas un assassinat. En revanche, emporter le corps ou le cacher prouve manifestement qu'on cherche à assassiner la personne. Quand on tue une personne à l'intérieur d'un bâtiment, la première chose à faire est donc de sortir le corps et de le déposer dans la rue.

La bestialité consiste, pour un fayt, un gnome, un mystique ou un gobelin, à s'accoupler avec une bête de n'importe quelle espèce.

La contrebande consiste à faire du commerce sans être inscrit au Registre du Commerce.

La contrefaçon consiste à prendre l'apparence d'une autre, à reproduire sa signature, à reproduire un insigne officiel ou à reproduire un objet dont la possession ou la vente est réservée à une maison seigneuriale donnée.

Le désordre consiste à importuner les gens alentour par ses actes ou ses paroles.

La domination consiste à forcer une personne à obéir ou lui inspirer une envie ou un sentiment contre sa volonté.

L'esclavage consiste à obliger une personne à lui prêter des gemmes contre sa volonté.

La fumisterie consiste à se servir de l'Artifice sans être déclaré comme mage.

L'intrusion consiste à regarder dans le passé d'une personne ou à estimer ses talents contre sa volonté, mais aussi à pénétrer chez une personne à son insu.

La machination consiste à créer un automate sans autorisation.

La rébellion consiste à s'en prendre aux autorités, en actes ou en paroles.

La thaumaturgie consiste à créer une créature sans autorisation.

La voracité, ou l'"appétit de chair", consiste à manger de la viande.

Enquêtes.  Un magistrat dispose de deux moyens rapides pour conduire une enquête : il peut regarder dans le passé d'une personne et il peut la forcer à dire la vérité.

Dans les deux cas, il lui faut l'accord de la personne. La loi lui interdit de procéder contre la volonté de quelqu'un. En général, la plupart des gens acceptent sans difficultés. Quand on refuse, c'est qu'on a quelque chose à cacher.

Un magistrat ne se fie jamais aveuglément à ce qu'il apprend de cette façon. Ce qu'on voit dans le passé peut être interprété de plusieurs façons, surtout quand le coupable sait qu'on va le regarder. Une personne malhonnête peut aussi se protéger à l'avance et même changer ses propres souvenirs.

Condamnations.  Un condamné peut être mis à l'amende, mis en servitude ou mis à mort.

La mise à l'amende est la condamnation la plus fréquente. Elle est proportionnelle à la gravité de l'acte et au Rang de la victime. Comptez 5 ◊^◊ pour une injure, 10 ◊^◊ pour une agression et 25 ◊^◊ pour un meurtre. Multipliez cette somme par le Rang de la victime.

La mise en servitude est réservée au cas où le coupable n'a pas les moyens de payer l'amende. Il est alors employé par quelqu'un jusqu'à pouvoir rembourser l'amende.

La mise à mort peut être définitive ou non. En cas de barbarie, elle est toujours définitive. En cas d'immoralité, elle l'est rarement. Elle sert alors d'avertissement au coupable. Il arrive même que le magistrat demande aux collecteurs d'attendre quelques jours avant de ramener le coupable à la vie.

LEM.  Parmi tous les talents, seul l'usage de l'Artifice est strictement régLEMenté. Il est réservé aux mages titulaires d'une Licence d'Exercice de la Magie, une LEM. En pratique, seuls ceux dont le talent est supérieur à 6 sont concernés.

La LEM est délivrée par la Loge Invisible. Pour l'obtenir, il suffit d'appeler le Secrétariat Hermétique à Encoche et de s'acquitter des frais d'inscription qui se montent à 30 ◊^◊ par an.

Un mage qui n'a pas de LEM peut être arrêté pour fumisterie et mise à l'amende. Les contrôles sont fréquents, que ce soit de la part des gardes, des soldats ou des magistrats.

Certains mages refusent de s'inscrire à la Loge Invisible. Ces rebelles se cachent souvent dans les quartiers mal famés où les autorités sont rarement présentes.

Prostitution.  Aucune loi n'interdit la prostitution. Dans les rues, on croise de prostitués des deux sexes et de différentes espèces, même si les faytes et les minettes sont les plus fréquentes. Les clients sont nombreux et les tarifs sont très attractifs : la passe est à quelques cubiques. Les personnes les plus pauvres constituent l'essentiel de la clientèle. Quand on a à peine de quoi se nourrir et de se loger, se marier et entretenir une famille sont des luxes qu'on ne peut pas se permettre.

Les prostituées des rues vivent dans des conditions misérables. Elles entraînent leurs clients dans un coin et se font payer quelques cubiques. Leurs gains vont directement à leur souteneur qui les exploite sous prétexte de les protéger.

Les prostituées en imagerie ont un peu plus de confort et sont mieux protégées. Elles ont de quoi faire un brin de toilette et de quoi se changer. En outre, si un client est violent, elles peuvent compter sur leur souteneur pour intervenir. Leurs tarifs varient entre 10 et 50 ◊^◊ selon le service.

Les mantes ont la situation la plus enviable. La plupart sont des prostituées de luxe, mais peu d'entre elles se considèrent comme des prostituées. Elles ont un statut à part.

Mendicité.  La mendicité, comme la prostitution, n'a rien d'illégal.

La plupart des mendiants sont aussi nettoyeurs. Quand ils ne sont pas trop sales et qu'ils ont de vagues talents d'imageur ou de rimeur, on les laisse travailler dans les rues. Sinon, on les chasse des rues fréquentées.

Certains n'ont personne pour les protéger et ils sont souvent victimes de racket. La plupart travaillent pour un collecteur qui les exploite sous prétexte de les protéger.